Les loisirs motorisés

Encadrer les loisirs motorisés avec des mineurs,
en colo, centre de vacances, camp d’ados, voyage scolaire…

Loisirs motorisés : les conditions d'encadrementCette fiche indique les conditions d’organisation et d’encadrement pour mettre en place une activité “Loisirs motorisés, quad, karting,…” en accueil collectif de mineurs : séjour ou colonie de vacances, camp de jeunes, accueil de loisirs, camp scout,… Ces règles, impératives, permettent d’assurer la sécurité de tous. Elles sont issues de l’arrêté du 20 juin 2003 et intègrent les modifications apportées par les arrêtés du 3 juin 2004 et du 9 mai 2005.

Certaines activités physiques ou sportives nécessitent un encadrement spécifique lorsqu’elles sont pratiquées par des enfants ou ados. Vous pouvez en retrouver la liste, consulter et télécharger librement les règles permettant d’encadrer chaque activité en cliquant sur…

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1 – La pratique des activités de motocyclisme autre que le quad, avec des enfants ou ados.

 

1.1 – Les activités sur des terrains non ouverts à la circulation publique et hors des circuits :

 

Ces activités visent à la maîtrise d’un engin motorisé et à l’éducation à la sécurité routière sur voies non ouvertes à la circulation publique.

1.1.1 – Les conditions d’organisation et de pratique.

L’activité se déroule en terrain clos, sur espace délimité comportant des aménagements correspondant aux objectifs de l’activité et des difficultés adaptées aux niveaux des pratiquants.

La cylindrée des engins motorisés utilisés est inférieure à 50 cm3.

Les modalités d’utilisation de ces engins sont déterminées par l’animateur avec les mineurs concernés en fonction de leur âge, du type de pratique et du type d’engin.

1.1.2 – Les conditions d’encadrement.

L’encadrement de cette activité est assuré par des titulaires :

  • du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), avec la qualification activités de loisirs motocyclistes, ou l’approfondissement axé sur les activités de sports mécaniques,
  • d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme permettant d’animer en centre de vacances ou de loisirs conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé, assorti d’un diplôme fédéral délivré par la fédération française de motocyclisme, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
  • du brevet d’Etat d’éducateur sportif option motocyclisme.

 

L’effectif est limité à 10 pilotes simultanément en action par animateur.

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1.2 – Les activités sur circuits :

 

1.2.1 – Les conditions d’organisation et de pratique.

L’activité est soumise aux règles techniques et de sécurité définies par la Fédération française de motocyclisme, titulaire de la délégation ci-dessus mentionnée.

Elle se déroule sur des terrains et circuits soumis à homologation préfectorale ou de la fédération française de motocyclisme.

Le type de machines utilisées (cylindrée et puissance ) est laissé sous la responsabilité de l’encadrant présent, qui devra tenir compte du niveau et de l’âge des pratiquants.

1.2.2 – Les conditions d’encadrement.

Elle est encadrée par une ou des personnes titulaires du brevet d’Etat d’éducateur sportif (BEES), option motocyclisme. Elles pourront être assistées de personnes titulaires d’un diplôme fédéral délivré par la Fédération française de motocyclisme dans la limite fixée par les règlements fédéraux ou des personnes titulaires du BAFA avec la qualification activités de loisirs motocyclistes ou l’approfondissement axé sur les activités de sports mécaniques.

1.3 – Les activités de ballade ou randonnée sur voies ouverte à la circulation publique :

Ces activités consistent en l’utilisation d’un engin motorisé comme moyen de locomotion à des fins de promenade ou de découverte de l’environnement, dans la limite des terrains autorisés à la circulation des engins à moteurs par la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991.

1.3.1 – Les conditions d’organisation et de pratique.

Pratiquées sur les voies ouvertes à la circulation publique, elles sont soumises aux dispositions du code de la route.

Les pilotes doivent être âgés de 14 ans au moins et être titulaires du brevet de sécurité routière ou d’un permis de conduire correspondant à la cylindrée du motocycle utilisé.

La pratique de l’activité est subordonnée :

  • à la reconnaissance préalable, par l’équipe d’encadrement, du parcours qui ne doit comporter aucun danger identifié ; le choix des axes de circulation devra tenir compte des difficultés de circulation (fréquentation, trafic, période) ;
  • à l’adoption, par les participants, de règles portant sur la circulation du groupe (espace entre les cyclomoteurs, choix des aires de stationnement, modalités de circulation des informations entre les participants, etc.).

 

L’itinéraire prévu et les modalités de déroulement de l’activité sont, avant le départ, portés à la connaissance du directeur du centre de vacances ou de loisirs. Le groupe dispose de la liste des numéros téléphoniques des services de secours.

1.3.2 – Les conditions d’encadrement.

Keezam'tel, la messagerie téléphonique des séjours de vacancesL’encadrement de cette activité peut être assuré par des titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme permettant d’animer en centre de vacances ou de loisirs conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé, un des encadrants devant être titulaire d’une qualification activités de loisirs motocyclistes ou à défaut, détenteur d’un permis moto.

L’effectif est limité à 7 pilotes simultanément en action par animateur.

 

2 – La pratique du Quad avec des enfants ou ados.

 

2.1 – Les conditions d’organisation et de pratique.

L’activité se déroule en terrain clos correspondant aux objectifs de l’activité et comportant des difficultés adaptées aux niveaux des pratiquants.

Les modalités d’utilisation des engins motorisés sont déterminées par l’animateur avec les mineurs concernés en fonction de leur âge, du type de pratique et du type d’engin.

2.2 – Les conditions d’encadrement.

Pour les engins d’une cylindrée inférieure à 50 cm3, l’activité est encadrée par les titulaires :

  • du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA), avec la qualification activités de loisirs motorisées,
  • d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme permettant d’animer en centre de vacances ou de loisirs conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé, assorti d’un diplôme fédéral délivré par la fédération française de motocyclisme, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
  • du brevet d’Etat d’éducateur sportif option motocyclisme ;

 

Pour les engins d’une cylindrée supérieure ou égale à 50 cm3, l’activité est encadrée par un ou des titulaires du brevet d’Etat d’éducateur sportif (BEES), option motocyclisme.

L’effectif est limité à 10 pilotes simultanément en action par animateur.

 

3 – La pratique du Karting avec des enfants ou ados.

 

L’activité est organisée par un établissement d’activités physiques et sportives déclaré, relevant des dispositions de l’article 47 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.

L’activité est soumise au respect des normes fixées dans l’arrêté du 16 octobre 1996 relatif au règlement national des circuits de karting, notamment son article 38 selon lequel les karts utilisés pour l’initiation et le loisir ne peuvent avoir une puissance supérieure à 8 chevaux (karts de catégorie B) et ne doivent être utilisés sur des circuits de catégorie 1 ou 2 qu’à la condition de ne pas faire circuler sur la même piste des engins d’une autre catégorie.

 

Les documents à télécharger et à conserver dans votre dossier :
Organiser et encadrer les loisirs motorisés – Fiche pratique Animateur Fiche pratique Animateurs (.pdf)
• Les règles pour organiser et encadrer des loisirs motorisés avec des mineurs.
Fiches de préparation colonie de vacances, camp, séjour