Mentions légales

MENTION LÉGALES

Le service KEEZAM est édité par : KOS MEDIAS SERVICES SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 360 000 euros

Siège social : La Fleuriaye 7 boulevard Ampère – BP 70769 44481 CARQUEFOU CEDEX

RCS : Nantes B 401 657 945

Directeur de la publication : François Frappier, Gérant

 

Hébergement

Le site KEEZAM est hébergé par :

1&1, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex.

Conception et Réalisation

Le site KEEZAM a été conçu et réalisé par la société KOS MEDIAS SERVICES.

Protection des données personnelles

KOS MEDIAS SERVICES s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre pour l’utilisation du service KEEZAM est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. KEEZAM a fait l’objet d’une déclaration CNIL.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en écrivant à : contact@keezam.fr

ou adressant un courrier à l’adresse suivante : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – KEEZAM – 7 boulevard Ampère – BP 70769 – 44481 CARQUEFOU CEDEX

L’Utilisateur est informé que le Service KEEZAM utilise des cookies notamment dans un but statistique et afin de permettre au Service de le reconnaitre lors de visites ultérieures sur le Site Internet.

Marque

KEEZAM est une marque déposée de KOS MEDIAS SERVICES.

Propriété intellectuelle – Droits d’auteur

Le Site Internet KEEZAM est la propriété exclusive de KOS MEDIAS SERVICES.

Tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur les contenus du Site Internet KEEZAM et notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, textuels, visuels, outils, logiciels, documents, données, etc. (ci-après désignés dans leur ensemble ” Eléments “) sont réservés. Ces Eléments sont la propriété exclusive de KOS MEDIAS SERVICES. Ces Eléments sont mis à disposition des Utilisateurs, à titre gracieux, pour la seule utilisation du Service KEEZAM et dans le cadre d’une utilisation normale de ses fonctionnalités.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, extraction, de tout ou partie des Eléments et ce de quelque manière que ce soit, faite sans l’autorisation préalable et écrite de KOS MEDIAS SERVICES est illicite. Ces actes illicites engagent la responsabilité de leurs auteurs et sont susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires à leur encontre et notamment pour contrefaçon.

Toutefois, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • utilisation non commerciale,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Ce document provient du site Internet Keezam.fr : http:// keezam.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.

L’adresse Internet Keezam.fr doit impérativement figurer dans la référence.

Cette autorisation est notamment valable pour l’impression des versions PDF des fiches du site KEEZAM.

Par ailleurs, pour les supports numériques, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par KEEZAM, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, et à condition d’en mentionner la source (par exemple : « ces informations proviennent du site Internet Keezam.fr : http:// keezam.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »). Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

Keezam se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Contenu du site

Les informations fournies directement sur KEEZAM et notamment dans les fiches le sont à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, le Service KEEZAM ne pourra être tenu responsable si une erreur s’y trouve. De même, le Service KEEZAM ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultants de l’interprétation ou de l’utilisation des informations qui y sont mentionnées.

Liens hypertexte vers d’autres sites

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés. Ils font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. KEEZAM s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.

Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de KEEZAM. Il s’agit de favoriser l’accès du visiteur à des informations sélectionnées pour leur intérêt mais dont KEEZAM ne saurait être tenu pour responsable, puisqu’elles sont éditées par des tiers.

A ce titre, les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie KEEZAM n’engagent que leurs auteurs. En outre, KEEZAM ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles ces autres ressources donnent accès.