5 – Encadrer un voyage scolaire

Les règles d'encadrement lors d'un voyage de classe

Combien d’adultes sont nécessaires pour encadrer un voyage scolaire ?Qui peut faire partie de l'encadrement ? Les accompagnateurs bénévoles doivent-ils être couverts par une assurance ? Doivent-ils participer financièrement ? Cette fiche fait le point sur l'aspect "encadrement" des voyages scolaires.

Dans le premier degré, au moins deux accompagnateurs dont l’enseignant.

Pour toutes les sorties scolaires concernant des élèves du premier degré, un minimum de deux adultes accompagnateurs est indispensable, quel que soit le nombre d'élèves. Ceci est d’autant plus vrai si la sortie scolaire comprend une nuitée… et devient donc un voyage scolaire.

En cycle 1, 2 et 3, l’encadrement durant un voyage de classe doit obéir à la règle suivante :

  • Au minimum deux accompagnateurs dont l’enseignant
  • En maternelle (PS, MS, GS), au delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire par tranche de 8 élèves.
  • En élémentaire, au delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire par tranche de 10 élèves.

Ce qui donne par exemple, en comptant le maître ou la maîtresse :

  • 2 accompagnateurs pour un groupe de 12 élèves de Moyenne Section
  • 3 accompagnateurs pour un groupe de 21 élèves de CP
  • 5 accompagnateurs pour un groupe de 45 élèves de CM1 (voyage comprenant deux classes par exemple)

Lors des déplacements, que cela soit en train ou en car, l’ensemble d’un groupe d’élèves est considéré comme constituant une seule et même classe, qu’ils soient effectivement issus d’une même classe ou pas. De la même façon, lors de regroupements de classes ou d’échanges de services, l'enseignant habituel d’une classe peut-être remplacé par un autre enseignant qui devient dès lors responsable du groupe.

Qui peut faire partie de l’encadrement ?

Les accompagnateurs sont des adultes.

L'adulte encadrant peut être :

  • Un autre enseignant
  • Un parent
  • des éducateurs ou membres de la communauté éducative
  • des ATSEM dans le primaire 
Si un ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles ) participe à un voyage scolaire, une demande préalable doit être adressée à la mairie dont il dépend.
  •  des bénévoles.
Lorsque le voyage s’effectue en car, le chauffeur du car ne peut en aucun cas être comptabilisé parmi les encadrants.

A découvrir, Votre blog pour communiquer et partager les moments forts du séjour avec les familles

La malle aux images

L’identité des adultes qui encadrent un voyage scolaire doit être mentionnée dans le dossier de demande d'autorisation transmis à l'inspecteur d'académie chargé de délivrer l'autorisation de départ.

Pendant le voyage scolaire, la présence, dans l'équipe d'encadrement, d'un titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS), d'un titulaire du brevet national des premiers secours (BNPS) ou du brevet national de secourisme (BNS) est indispensable sur le lieu d'hébergement, y compris la nuit. Elle n’est en revanche pas indispensable pendant les transports.

Les encadrants sont-ils assurés ?

D’un point de vue administratif, les accompagnateurs bénévoles lors d'un voyage scolaire sont considérés comme des « collaborateurs occasionnels du service public d’enseignement ». La jurisprudence les assimile – le temps du voyage - aux membres de l’enseignement public, les faisant ainsi bénéficier au même titre que ces derniers de la substitution de la responsabilité, telle qu’elle est prévue par la loi du 5 avril 1937. Il revient malgré tout au chef d’établissement de s'assurer avant le départ que tous les accompagnateurs sont couverts par une assurance personnelle en responsabilité civile. Il peut aussi contracter en leur nom une assurance « spéciale bénévole ».

Et dans le second degré ?

Dans le second degré, c'est au chef d’établissement d’évaluer, au cas par cas, l’encadrement nécessaire pour chaque voyage. Il n’existe aucune directive officielle, si ce n’est celle lui recommandant « d’évaluer le nombre d’accompagnateurs nécessaires compte tenu de l’importance du groupe, de la durée du déplacement, des difficultés ou des risques que peut comporter le parcours suivi par les élèves. » Une règle non écrite mais communément admise consiste à prévoir un adulte pour 10 élèves, avec un minimum de deux adultes.

Blog pour classe de découverte

Comment prendre en charge le coût des accompagnateurs ?

Pour l’Education Nationale, le principe général est que ni les enseignants ni les accompagnateurs bénévoles n’ont à supporter le coût d’un voyage s’inscrivant dans le cadre de l’enseignement. D’autre part, les familles n’ont pas à prendre en charge les coûts liés aux encadrants. Ainsi, en réponse à une question posée à l’Assemblée Nationale à ce sujet courant 2010, le Ministre de l’Education Nationale avait insisté sur le principe de gratuité de l’enseignement, et confirmé que « le coût du voyage des accompagnateurs est donc considéré comme une dépense de fonctionnement par l’établissement scolaire (…) à l’exclusion de toute contribution des familles ».

Pour faire face à cette charge, les établissements ont la possibilité de rechercher des sources de financement complémentaires : coopérative scolaire, subventions de collectivités territoriales, dons du foyer socio-éducatif ou d’autres associations de type loi 1901, crédits pédagogiques alloués par l’État, subventions d’entreprises privées (à condition qu’elles ne soient pas assorties d’une obligation publicitaire),…

L'encadrement lors des activités physiques ou sportives.

Lors de certaines activités physiques ou sportives, un encadrement spécifique est obligatoire. Pour chacune des disciplines ci-dessous, une fiche pratique présente les conditions d'organisation et d'encadrement. Elle est accessible en cliquant sur le lien proposé.

1 – La baignade

2 – Le canoë kayak et les disciplines associées

3 - Le canyonisme (ou descente de canyon)

4 - Le ski nautique, et les disciplines associées

5 - La voile

6 – L'équitation : découverte de l'animal, apprentissage, promenade équestre, randonnée

7 – L'escalade

8 – La spéléologie

9 - Les parcours acrobatiques en hauteur

10 – La randonnée

11 – L'alpinisme

12 – Le ski

13 – Le VTT

14 – Le tir à l'arc

15 - Les sports de combat : judo, karaté, boxe, jujitsu, lutte, taekwondo, ...

16 - Les loisirs motorisés : motocyclisme, quad, karting, ,...

Enfin, que l’activité pratiquée soit ou non réglementée, le responsable du séjour est tenu de prendre en permanence les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des pratiquants.

Pour accéder aux textes réglementaires :

Les documents à télécharger et à conserver dans votre dossier :
Fiche pratique Enseignants : les accompagnateurs Fiche pratique Enseignants (.pdf) • Les règles pour encadrer un voyage scolaire.
Fiches préparation voyage scolaire